Transport - Page 1

Sécurité des navires : une réglementation renforcée

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Catégories de navigation : des nouveautés et des renforcementsCréation d’une nouvelle catégorie de navigationPour rappel, les navigations sont réparties en ...

le 30/06/26
Aviation civile : mise à jour des règles de sûreté

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Aviation civile : les transporteurs terrestres concernés ?Dans le secteur de l’aviation civile, l’ensemble des intervenants sont tenus d’observer un certain...

le 29/06/26
Indice des loyers commerciaux - 2026

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le 29/06/26
Indice des loyers des activités tertiaires - 2026

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le 29/06/26
Airbags Takata : une adaptation des mesures

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Airbags Takata : un stop drive pas automatiquePour rappel, parce que les airbags Takata ont, par leur défectuosité, causé des accidents graves, voire mortel...

le 26/06/26
Transport routier : du nouveau pour les inspecteurs du permis de conduire

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Permis de conduire du groupe lourd : allègement des contraintesLes véhicules utilisés pour la formation professionnelle des délégués et inspecteurs du permi...

le 22/06/26
TVA sur les transports collectifs : vers une baisse du taux applicable ?

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Transports collectifs : une TVA à 10 % maintenue ?Actuellement, les prestations de transport de voyageurs bénéficient du taux réduit de TVA de 10 %.
Interro...

le 19/06/26
Contentieux environnemental : une procédure simplifiée et accélérée

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Dans une volonté de faciliter et d’accélérer le déploiement de projets à forte plus-value environnementale, le Gouvernement propose une simplification des p...

le 15/06/26
Automobile : surveillance accrue du risque cyber

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Les objets, matériels et équipements du quotidien sont de plus en plus connectés et donc exposés aux risques cyber C’est notamment le cas pour les véhicules...

le 12/06/26
Indice du climat des affaires dans le transport routier de marchandises - 2026

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le 12/06/26
Transport aérien : le tarif réduit de solidarité prend son envol

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La taxe sur le transport aérien de passagers (TTAP) est due par les entreprises de transport aérien public pour chaque passager embarqué. Afin de préserver ...

le 05/06/26
Indice des prix à la consommation en Guadeloupe - Année 2026

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le 02/06/26
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